MENTIONS LÉGALES

1. Informations légales

Conformément aux dispositions de l’article 6, III, alinéa 1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

1.1. L’Éditeur du Site (Le responsable de la publication)

• EI Bug Informatique
• Adresse du domicile : Rue de la Granière 13011 Marseille
• Téléphone : 06 63 59 79 21
• Adresse de courrier électronique : buginformatiquecontact@gmail.com
• Numéro SIRET : 50527012400025
• Inscription RM : 140
• Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du CGI

1.2. Le Directeur de la publication

• Nom et Prénom : Bug Informatique
• Contact : buginformatiquecontact@gmail.com

1.3. L’Hébergeur du Site

• Raison sociale : OVH
• Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
• Téléphone : 06 63 59 79 21
• Site web : buginformatique13.fr

2. Propriété Intellectuelle

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